Mentions légales
Conditions générales
Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 09 Décembre 2024
Mentions légales
Informations sur l’éditeur du site :
Joanne Servotte, personne physique, propriétaire de la marque Essencycle™
Rue de Saint-Paul 93, 1457 Walhain, Belgique
TVA/ BCE: (BE)0794667253 Email : [email protected]
Hébergement:
Le site est hébergé par la plateforme « CrocoClick » (BF CONSULTING FZCO, Dubai Silicon Oasis, DDP, Building A2, Dubai, United Arab Emirates)
E-mail : [email protected]
Conditions générales d'utilisation
1. Préambule et Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après désignées "CGU") régissent l'accès et l'utilisation du site web Essencycle (ci-après le "Site"), accessible à l'adresse www.essencycle.com.
Essencycle est une plateforme dédiée à fournir des informations sur le cycle menstruel et la fertilité. La nature des services est informative et pédagogique.
En accédant au Site, vous (« l’Utilisateur ») acceptez, sans réserve, les termes des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser immédiatement d'utiliser le Site.
2. Utilisation du Site et Services Associés
2.1 Accès et Disponibilité
Le Site est accessible gratuitement, mais certaines sections ou fonctionnalités peuvent nécessiter une inscription ou un paiement. Essencycle se réserve le droit de suspendre, limiter ou modifier l'accès à tout ou partie du Site pour des raisons techniques, de maintenance ou toute autre cause jugée nécessaire.
2.2 Obligations de l’Utilisateur
En utilisant le Site, vous vous engagez à :
Respecter la législation en vigueur ;
Ne pas perturber le fonctionnement du Site ou tenter d’y accéder de manière non autorisée (piratage, extraction de données, etc.) ;
Fournir des informations exactes lors de votre inscription ou lors de l’utilisation de services nécessitant vos données.
3. Collecte et Utilisation des Données Personnelles
3.1 Données Collectées
Essencycle peut collecter des données personnelles dans le cadre de votre navigation ou lors de l’utilisation de certains services. Ces données incluent, mais ne sont pas limitées à :
Les informations fournies lors de l’inscription (nom, email, etc.) ;
Des données de navigation, telles que votre adresse IP ou des cookies.
3.2 Finalité du Traitement
Les données collectées sont utilisées pour :
Améliorer les fonctionnalités et services proposés sur le Site ;
Garantir la sécurité et le bon fonctionnement du Site ;
Vous tenir informé(e) des actualités ou offres promotionnelles d’Essencycle, avec votre consentement préalable.
Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
4. Responsabilité et utilisation des informations
4.1 Limitation de responsabilité
Les informations fournies sur le Site et dans les formations sont purement informatives et génériques. Le Site ne peut être tenu responsable d’erreurs ou omissions concernant les informations fournies. L’éditeur du Site décline toute responsabilité quant aux décisions prises par l’Utilisateur sur la base des informations contenues sur le Site et dans ses formations. En particulier :
L’éditeur du Site ne peut être tenu responsable des conséquences d’une mauvaise interprétation ou application des informations par l’Utilisateur, notamment si celui-ci utilise les informations de manière inadaptée ou sans suivre les recommandations d’un professionnel de santé.
L’Utilisateur doit être conscient que les informations sur la fertilité et l’hygiène de vie fournies dans sur le Site et dans ses formations ne remplacent pas un avis médical. Il est recommandé à l’Utilisateur de consulter un professionnel de santé pour tout projet personnel ou toute question de santé.
4.2 Absence de garantie médicale
Les informations proposées ne constituent ni un conseil médical ni une recommandation thérapeutique. Les informations diffusées sont conçues pour un usage pédagogique et général et ne prennent pas en compte les situations individuelles. L’Utilisateur reconnaît qu’il est de sa responsabilité de consulter un médecin ou un professionnel de santé pour toute question liée à la fertilité, à la contraception, ou à l’hygiène de vie dans le cadre d’un projet bébé.
4.3 Exclusion de garantie
Essencycle n'est pas responsable des interruptions, erreurs ou bugs pouvant survenir lors de l'utilisation du Site. Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers sur lesquels Essencycle n’exerce aucun contrôle. Essencycle décline toute responsabilité quant au contenu ou à l’utilisation de ces sites externes.
5. Droits d’auteur et propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site (textes, vidéos, infographies, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Certains éléments extérieurs (ex : infographies Canva) sont utilisés conformément à leur licence et crédités le cas échéant; tout ce qui n’est pas crédité appartient à Joanne Servotte. L’Utilisateur ne dispose que d’un droit d’usage personnel et non transférable. Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation des contenus sans autorisation écrite d’Essencycle est strictement interdite.
6. Modifications des CGU
Essencycle se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Ces modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. L’Utilisateur est invité à consulter régulièrement les CGU pour rester informés des éventuelles mises à jour. Si les changements appliqués sont substantiels, l’Utilisateur ayant payé pour un service sera notifié dans un délai raisonnable, et pourra résilier son inscription sans frais.
7. Résiliation et Suspension de Compte
Essencycle peut suspendre ou résilier, sans préavis, l'accès à un Utilisateur en cas de non-respect des présentes CGU, de comportement illégal ou nuisible, ou pour toute autre raison jugée pertinente.
8. Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGU sont régies par le droit belge. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant d’engager toute action judiciaire. A défaut de résolution amiable, les tribunaux belges seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question, réclamation ou demande d’information concernant ces CGU ou le fonctionnement du Site, vous pouvez nous contacter via l’adresse [email protected].
Conditions générales de vente
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la vente des formations et accompagnements en ligne proposés par Joanne Servotte, Rue de Saint-Paul 93, 1457 Walhain, Belgique, BE0794667253, détentrice de la marque Essencycle™, accessible via www.essencycle.com. En effectuant un achat ou une inscription sur notre site, vous acceptez ces conditions dans leur intégralité.
1. Présentation des services
Essencycle propose des formations et des accompagnements dans le domaine de la fertilité et de l’hygiène de vie, dans le but d’informer et d’accompagner les utilisateurs dans leurs projets personnels. Les informations fournies dans ces formations sont de nature générale et ne remplacent en aucun cas un avis médical ou l’accompagnement personnalisé d’un professionnel de santé.
2. Commande et paiement
L’inscription aux formations et aux accompagnements s’effectue en ligne sur le site d’Essencycle™. Le paiement des services est dû au moment de la commande et s’effectue par les moyens de paiement disponibles sur le site. Une confirmation de commande vous sera envoyée par e-mail une fois le paiement validé.
2.1 Annulation et remboursement
Les formations en ligne ne donnent pas droit à un remboursement, sauf dans les cas expressément prévus par la loi (notamment le droit de rétractation pour les formations non entamées dans les 14 jours suivant l’achat).
3. Promotions
Les promotions désignent les réductions de prix, offres spéciales, codes promotionnels ou toute autre initiative commerciale temporaire visant à offrir un avantage tarifaire aux clients.
Chaque offre promotionnelle est valable uniquement pendant la période spécifiée sur le site. Au-delà de cette période, l'offre sera automatiquement annulée. Les promotions sont applicables une seule fois par utilisateur, sauf indication contraire. Elles ne sont pas cumulables avec d'autres offres en cours, sauf mention spécifique.
Les réductions accordées seront automatiquement déduites du montant total lors de la validation de la commande. Le paiement devra être effectué selon les modalités habituelles, après application de la promotion.
Essencycle se réserve le droit de modifier, suspendre ou annuler toute offre promotionnelle à tout moment, sans préavis, tout en respectant les engagements déjà pris envers les clients ayant validé leur commande. Essencycle ne saurait être tenu responsable en cas de dysfonctionnement technique empêchant l'application d'une promotion. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
4. Accès aux formations
Une fois le paiement validé, l’utilisateur reçoit une invitation pour un rendez-vous ou un accès aux formations commandées via son espace personnel. L’accès est strictement personnel et non transférable. Toute tentative de partage des identifiants ou de diffusion du contenu de la formation est strictement interdite.
5. Responsabilité et utilisation des informations
5.1 Limitation de responsabilité
Les informations fournies dans les formations proposées par Essencycle sont purement informatives et génériques. Le détenteur de la marque Essencycle™ décline toute responsabilité quant aux décisions prises par les utilisateurs sur la base des informations contenues dans les formations. En particulier :
Essencycle ne peut être tenu responsable des conséquences d’une mauvaise interprétation ou application des informations par l’utilisateur, notamment si celui-ci utilise les informations de manière inadaptée ou sans suivre les recommandations d’un professionnel de santé. Les utilisateurs doivent être conscients que les informations sur la fertilité et l’hygiène de vie fournies dans les formations ne remplacent pas un avis médical. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter un professionnel de santé pour tout projet personnel ou toute question de santé.
5.2 Absence de garantie médicale
Les formations proposées ne constituent ni un conseil médical ni une recommandation thérapeutique. Les informations diffusées sont conçues pour un usage pédagogique et général et ne prennent pas en compte les situations individuelles. L’utilisateur reconnaît qu’il est de sa responsabilité de consulter un médecin ou un professionnel de santé pour toute question liée à la fertilité, à la contraception, ou à l’hygiène de vie dans le cadre d’un projet bébé.
6. Droits d’auteur et propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site et ses formations (textes, vidéos, infographies, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Certains éléments extérieurs (ex : infographies Canva) sont utilisés conformément à leur licence et crédités le cas échéant; tout ce qui n’est pas crédité appartient à Joanne Servotte. L’Utilisateur ne dispose que d’un droit d’usage personnel et non transférable. Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation des contenus sans autorisation écrite d’Essencycle est strictement interdite.
7. Protection des données personnelles
7.1 Données Collectées
Essencycle peut collecter des données personnelles dans le cadre de votre navigation ou lors de l’utilisation de certains services. Ces données incluent, mais ne sont pas limitées à :
Les informations fournies lors de l’inscription (nom, email, etc.) ;
Des données de navigation, telles que votre adresse IP ou des cookies.
7.2 Finalité du Traitement
Les données collectées sont utilisées pour :
Améliorer les fonctionnalités et services proposés sur le Site ;
Garantir la sécurité et le bon fonctionnement du Site ;
Vous tenir informé(e) des actualités ou offres promotionnelles d’Essencycle, avec votre consentement préalable.
Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
8. Modification des CGV
Essencycle se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables aux commandes passées après la date de mise à jour.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par le droit belge. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant d’engager toute action judiciaire. A défaut de résolution amiable, les tribunaux belges seront seuls compétents.
10. Contact Pour toute question relative aux présentes CGV, merci de contacter Essencycle à l’adresse suivante : [email protected].
Politique de confidentialité
Chez Essencycle™, accessible depuis www.essencycle.com, nous nous engageons à protéger et à respecter votre vie privée. Cette politique de confidentialité explique quelles informations nous collectons, comment nous les utilisons, et vos droits en matière de protection des données. En utilisant notre site et nos services, vous (« l’Utilisateur ») acceptez les pratiques décrites dans cette politique.
1. Responsable du traitement des données
Le responsable du traitement des données est :
Joanne Servotte, propriétaire de la marque Essencycle™
Rue de Saint-Paul 93, 1457 Walhain, Belgique BE0794667253
Email : [email protected]
2. Données personnelles collectées
Dans le cadre de nos services de formation en ligne dans le domaine de la fertilité, nous collectons et traitons les données personnelles suivantes :
Nom et prénom : pour identifier nos utilisateurs et personnaliser leur expérience.
Adresse e-mail : pour l'envoi de confirmations d’inscription, de mises à jour de formation et de notifications importantes. L’adresse mail est également utilisée pour communiquer sur les actualités ou les offres promotionnelles d’Essencycle.
Numéro de téléphone : pour faciliter les communications en cas de rendez-vous individuel
Adresse physique : utilisée dans le cadre de la facturation et de la correspondance officielle.
Informations de facturation : comprenant les informations nécessaires au traitement de vos paiements, conformément à la législation applicable.
Objectif poursuivi : dans le but de cibler plus précisément la demande et pouvoir adapter l’offre au besoin
Comment vous avez connu Essencycle : à des fins statistiques, pour évaluer les canaux de communication les plus efficaces
Informations concernant le cycle menstruel et la santé : dans le cadre de l’évaluation de la situation de l’utilisateur selon des critères génériques
Ces informations sont collectées dans le cadre de notre intérêt légitime pour fournir nos services, conformément à l'article 6(1)(f) du RGPD.
3. Finalités du traitement
Nous utilisons les informations collectées pour :
Gérer les inscriptions et fournir un accès aux diverses informations et formations.
Adapter l’offre Établir et émettre des factures pour nos services.
Communiquer avec les utilisateurs en cas de mises à jour ou de modifications importantes des services.
Respecter nos obligations légales et réglementaires.
4. Base légale du traitement
Le traitement des données est basé sur :
L'intérêt légitime (article 6(1)(f) du RGPD) pour la gestion de nos formations et services.
L'exécution d'un contrat (article 6(1)(b) du RGPD), en particulier pour les transactions relatives aux formations et accompagnement payants.
Le respect d'obligations légales (article 6(1)(c) du RGPD), notamment en matière de facturation et d'archivage.
5. Partage et stockage des données
Nous ne partageons pas vos données personnelles avec des tiers, sauf dans les cas suivants :
Fournisseurs de services : Nous faisons appel à des fournisseurs tiers (comme des plateformes de paiement) pour traiter les paiements et sécuriser les transactions. Ces fournisseurs sont soumis à des obligations contractuelles de confidentialité et de protection des données. Notre fournisseur de paiement est Stripe (voir leur politique de confidentialité).
Plateforme de stockage des données : Les données personnelles sont stockées et sécurisées sur la plateforme CrocoClick (voir leur politique de confidentialité)
Obligations légales : Nous pouvons être tenus de partager vos données en réponse à des obligations légales ou à des demandes des autorités compétentes.
6. Conservation des données
Vos données personnelles sont conservées pour une durée de 3 ans, ou d’avantage si l’Utilisateur maintient une relation avec Essencycle (ex : en ouvrant un e-mail). Conformément à la législation belge, les données de facturation sont conservées pendant une durée de 10 ans à compter de la clôture de l’exercice comptable, en vertu des obligations légales fiscales et comptables.
7. Vos droits
Conformément à la réglementation applicable, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :
Droit d'accès : obtenir une copie de vos données personnelles en notre possession.
Droit de rectification : demander la correction de données inexactes ou incomplètes.
Droit d'effacement (droit à l'oubli) : demander la suppression de vos données personnelles, sauf si nous sommes tenus de les conserver en vertu de la loi.
Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données dans certaines circonstances.
Droit de limitation : demander la suspension du traitement de vos données dans certaines situations.
Droit à la portabilité : obtenir vos données sous un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.
Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à : [email protected]. Nous vous répondrons dans les meilleurs délais, conformément aux obligations légales applicables.
8. Sécurité des données
Essencycle utilise CrocoClick comme plateforme de gestion et d’hébergement. CrocoClick fonctionne grâce à l’infrastructure de LeadConnector. Les données des utilisateurs sont protégées selon les standards établis par LeadConnector, qui gère la partie technique et sécuritaire de CrocoClick. Pour plus d’informations, veuillez lire la politique de confidentialité de LeadConnector.
9. Gestion des cookies
9.1 Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un fichier texte sauvegardé sur le disque dur de votre appareil et qui permet d’enregistrer et de suivre des données concernant votre utilisation d’un site Internet. Ces cookies sont gérés par votre navigateur Internet.
9.2. Les différents types de cookies
Cookies strictement nécessaires
Fonction : Ces cookies sont essentiels pour permettre au site de fonctionner correctement. Ils vous permettent de naviguer sur le site, de remplir des formulaires, de vous connecter à votre compte et d'effectuer des achats.
Exemples : Cookies de session, cookies de panier d'achat.
Consentement : Aucun consentement requis pour ces cookies, car ils sont indispensables au fonctionnement du site.
Cookies de sécurité
Fonction : Ces cookies sont utilisés pour améliorer la sécurité du site, par exemple pour éviter les fraudes ou détecter les comportements malveillants.
Exemples : Cookies pour la protection contre les attaques par force brute.
Consentement : Aucun consentement requis pour ces cookies, car ils sont essentiels pour protéger votre sécurité.
Cookies liés aux formations et à l'accès restreint
Fonction : Ces cookies peuvent être utilisés pour gérer l'accès des utilisateurs, leur suivi de progression, et leurs informations de paiement.
Exemples : Cookies d'authentification, cookies pour mémoriser le statut de l'utilisateur (connecté/déconnecté).
Consentement : Consentement requis pour l'accès aux contenus payants ou réservés, mais ces cookies sont nécessaires pour permettre une expérience fluide.
Cookies de préférences (ou cookies fonctionnels)
Fonction : Ces cookies permettent de mémoriser vos choix et préférences sur le site, comme votre langue préférée, vos paramètres de personnalisation ou votre choix de session.
Exemples : Cookies de langue, cookies pour mémoriser les préférences de présentation.
Consentement : Consentement requis, mais une fois activés, ces cookies améliorent l'expérience de navigation sans nécessiter d'autres interactions.
Cookies analytiques (ou cookies de performance)
Fonction : Ces cookies sont utilisés pour recueillir des informations sur la manière dont les visiteurs utilisent le site. Ils permettent d'analyser des données comme le nombre de visiteurs, les pages les plus visitées et la durée des sessions pour améliorer les services proposés.
Exemples : Google Analytics, cookies de suivi de performance.
Consentement : Consentement requis, car ces cookies collectent des données personnelles de manière anonyme.
Cookies de marketing (ou cookies publicitaires)
Fonction : Ces cookies servent à suivre vos actions et préférences pour personnaliser les publicités affichées sur le site et sur d'autres sites que vous visitez. Ils permettent de vous proposer des annonces ciblées, notamment en lien avec les formations ou contenus d'Essencycle.
Exemples : Cookies de publicité comportementale, cookies de remarketing (Google Ads).
Consentement : Consentement requis, car ils suivent les comportements de navigation et collectent des données personnelles.
Cookies de réseaux sociaux
Fonction : Ces cookies permettent aux utilisateurs de partager des contenus du site sur leurs profils de réseaux sociaux (Facebook, Instagram, etc.). Ils permettent aussi aux sites sociaux d'analyser les interactions des utilisateurs avec les contenus partagés.
Exemples : Cookies Facebook et Instagram.
Consentement : Consentement requis, car ces cookies peuvent également collecter des données personnelles et suivre les utilisateurs à travers les plateformes.
Cookies de contenu intégré (externe)
Fonction : Ces cookies sont placés par des services externes qui fournissent du contenu intégré sur votre site, comme des vidéos YouTube, des cartes Google Maps, ou des widgets de réseaux sociaux.
Exemples : Cookies YouTube (pour les vidéos intégrées), cookies Google Maps.
Consentement : Consentement requis, car ces services peuvent suivre les utilisateurs et collecter des informations personnelles.
9.3 Quels cookies utilisons-nous ?
Essencycle peut être amené à recueillir des informations de navigation via l’utilisation de cookies, afin de vous identifier ou de stocker le ou les produits et services que vous souhaitez télécharger. Pour le moment, dans le cadre de l’hébergement du site essencycle.com sur la plateforme Crococlick, nous utilisons les cookies suivants :
Cookies essentiels (strictement nécessaires pour le fonctionnement du site)
La plateforme CrocoClick peut quant à elle être amenée à utiliser d’autres cookies et technologies de suivi. Vous trouverez plus d’informations dans la politique de cookies de CrocoClick.
9.4 Consentement relatif aux cookies
Lors de votre première visite sur notre site, une fenêtre contextuelle vous informe sur l’utilisation des cookies. En cliquant sur « Enregistrer les préférences », vous consentez à l’utilisation des catégories de cookies et extensions que vous avez sélectionnées, conformément à notre politique en matière de cookies. Vous pouvez toutefois désactiver les cookies via les paramètres de votre navigateur. Cependant, certaines fonctionnalités du site pourraient être affectées.
9.5 Gestion de vos préférences
Vous pouvez ajuster vos paramètres de consentement à tout moment. Votre navigateur internet vous offre différentes options pour gérer les cookie:
Suppression automatique ou manuelle des cookies ;
Blocage de certains cookies selon vos préférences ;
Notification préalable à chaque placement de cookie, si cette option est activée dans votre navigateur.
Pour obtenir des instructions spécifiques sur la gestion des cookies, consultez la section « Aide » ou « Paramètres » de votre navigateur: Chrome Internet Explorer Firefox Safari Edge Opera
⚠️ Important : La désactivation totale des cookies peut altérer le fonctionnement de certaines parties de notre site. De plus, si vous supprimez les cookies de votre navigateur, ils pourront être replacés lors de votre prochaine visite, après votre consentement explicite.
10. Modifications de la politique de confidentialité
Essencycle se réserve le droit de modifier cette politique de confidentialité pour refléter les changements dans nos pratiques ou dans la législation applicable. Les modifications seront publiées sur cette page avec une date de mise à jour.
11. Contact
Pour toute question, préoccupation ou demande concernant cette politique de confidentialité, veuillez contacter :
Joanne Servotte de Essencycle™
Rue de Saint-Paul 93, 1457 Walhain, Belgique
E-mail : [email protected]
